Informations légales relatives au site aubelvedere-bar-restaurant.fr, conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur du site
BAR DELACOURT
Société par actions simplifiée au capital de [CAPITAL SOCIAL] euros
Siège social : 3 avenue Jean-Jacques Rousseau, 94500 Champigny-sur-Marne, France
RCS Créteil 831 073 390
SIRET 831 073 390 00013
TVA intracommunautaire : FR82 831 073 390
Code APE : 5630Z — Débits de boissons
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Contact : par le formulaire de contact
Directeur de la publication
Franck Milone, président de BAR DELACOURT.
Hébergeur du site
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
www.infomaniak.com
Les données du site sont hébergées en Suisse, pays reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat.
Licence de débit de boissons
[NUMÉRO DE LICENCE ET CATÉGORIE — à compléter]
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies et éléments graphiques de ce site sont la propriété de BAR DELACOURT, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les visuels des événements sont repris des publications de notre page Facebook. Ils restent la propriété de leurs auteurs — artistes, photographes ou graphistes — et sont publiés ici pour annoncer les événements qui se tiennent dans l’établissement. Toute demande de retrait peut nous être adressée par le formulaire de contact et sera traitée sans délai.
Liens hypertextes
Ce site contient des liens vers des sites tiers. BAR DELACOURT n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L612-1 du code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Médiateur compétent : [ORGANISME DE MÉDIATION — nom, adresse et site à compléter]
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.